BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit coutumier' dans sujet. France dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  103 documents
Page: précédent  1 2 3 4 5   ...  suivant
Affiner par sujet
Droit coutumier (103)
France[X]
Droit civil (45)
Droit (général) (43)
Droit pénal (34)
Droit féodal (31)
Droit ecclésiastique (30)
Jurisprudence (29)
Droit commercial (27)
Jurisprudence - Répertoires (26)
Droit civil - Successions et héritages (19)
Droit civil - Mariage (17)
Droit public (17)
Bretagne (France) (13)
Parlements - Paris (France) (13)
Droit civil - Personnes (12)
Droit civil - Biens (11)
Droit civil - Sources (11)
Droit canonique (10)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (10)
Justice - Administration (10)
Procédure (général) (10)
Droit civil - Testaments (9)
Droit fiscal - Taille (8)
Droit romain (8)
Juridiction (8)
Dictionnaires (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit coutumier – Sources (7)
Législation (7)
Religions et droit (7)
Droit civil - Donations (6)
Droit féodal – Fiefs (6)
Encyclopédies (6)
Droit civil - Actions réelles (5)
Droit civil - Contrats (5)
Droit civil - Histoire (5)
Droit civil – Obligations (5)
Droit féodal - Fiefs (5)
Droit romain – Réception (5)
Administration publique – Offices (4)
Bourgogne (France) (4)
Discours (4)
Droit (général) - Consultations juridiques (4)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
Droit romain - Testaments (4)
Plaidoirie (4)
Questions et réponses (4)
Droit civil - Communauté de biens (3)
Droit civil - Obligations (3)
Droit coutumier - Retrait lignager (3)
Droit romain - Influence (3)
Jus commune (3)
Paris (prévôté et vicomté) (3)
Procédure (général) - Jugements (3)
Procédure civile (3)
Procédure pénale (3)
Administration publique - Domaine de la Couronne (2)
Auvergne (France) (2)
Droit civil - Créances (2)
Droit civil - Douaire (2)
Droit civil - Possession (2)
Droit civil - Prescription (2)
Droit civil - Propriété (2)
Droit civil - Rente (2)
Droit civil - Tutelle et curatelle (2)
Droit civil – Communauté de biens (2)
Droit civil – Donations (2)
Droit civil – Douaire (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Prescription (2)
Droit civil – Saisie (2)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit civil – Testaments (2)
Droit coutumier - Sources (2)
Droit coutumier – Retrait lignager (2)
Droit féodal - Cens (2)
Droit féodal - Rentes (2)
Droit féodal - Servitudes (2)
Droit féodal – Cens (2)
Etudes comparatives (2)
France. Châtelet de Paris (2)
France. Parlement de Paris (2)
Justice – Administration (2)
Manuels d'enseignement (2)
Orléans (France) (2)
Parlements (2)
Parlements - Dijon (France) (2)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Procédure (général) - Processus judiciaire (2)
Touraine (France) (2)
Amiens (France) (1)
Archives judiciaires (1)
Berry (France) (1)
Biographies (1)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Codes (1)
Droit (général) - Maximes (1)
Droit (général) - Philosophie (1)
Droit (général) - Pratique (1)
Droit (général) - Principe de causalité (1)
Droit (général) - Sources (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (1)
Droit canonique - Exceptions (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Constitut possessoire (1)
Droit civil - Contrats aléatoires (1)
Droit civil - Contrats de société (1)
Droit civil - Dépôt (1)
Droit civil - Gage (1)
Droit civil - Garde des enfants (1)
Droit civil - Hypothèques (1)
Droit civil - Mandat (1)
Droit civil - Prêts (1)
Droit civil - Quasi-contrats (1)
Droit civil - Responsabilité contractuelle (1)
Droit civil - Saisie (1)
Droit civil - Saisine héréditaire (1)
Droit civil - Servitudes (1)
Droit civil – Actions possessoires (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Compensation (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Possession (1)
Droit civil – Propriété (1)
Droit civil – Rente (1)
Droit civil – Servitudes (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial - Histoire (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Louage (1)
Droit commercial - Vente (1)
Droit coutumier - Interprétation (1)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit féodal - Seigneuries (1)
Droit féodal - Sources (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit médiéval – Consilia (1)
Droit naturel (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Exceptions (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Procédure (1)
Droit romain - Successions et héritages (1)
Etat civil - Actes (1)
France. Parlement de Bordeaux (1)
Juges (1)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Juristes - Du Moulin, Charles (1500-1566) (1)
Juristes – Pothier, Robert-Joseph (1699-1772) (1)
Justice seigneuriale (1)
Lorris (Loiret) (1)
Monarchie - Pouvoir royal (1)
Ordonnance de Villers-Cotterêts (1)
Paris (France) (1)
Parlements - Bordeaux (France) (1)
Parlements – Paris (France) (1)
Pouvoir royal – Actes royaux (1)
Procédure (1)
Procédure (général) - Voies d'exécution (1)
Procédure (général) – Actions et défenses (1)
Sociologie juridique - Pluralisme juridique (1)
Affiner par période
1500-1800 (32)
18e siècle (17)
17e siècle (16)
1500/1800 (12)
16e siècle (12)
Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
  • Auteur :  Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Osmont (Paris)
  • Date : 1680
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 35
  • Description :  Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
  • Description :  Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
  • Description :  "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
  • Description :  Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
  • Description :  Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Annexes : Tables
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
  • langue : lat
21Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au ParlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
Consuetudines ducatus Burgundiae, fereque totius Galliae, Bartholomaei a Chassenaeo jurisconsulti clarissimi commentariis amplissimis et ...
22Consuetudines ducatus Burgundiae, fereque totius Galliae, Bartholomaei a Chassenaeo jurisconsulti clarissimi commentariis amplissimis et doctissimis illustratae. Hac postrema editione infinitis erroribus omnia purgata, genuinaeq. lectioni restituta opera et studio Juliani Malletii. Accessit rerum, verborumque Index locupletissimusNotice
  Trouver dans la même catégorie
Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909375
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
  • Auteur :  Soefve, Lucien
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Sercy (Paris)
  • Date : 1682
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 127
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
  • Description :  Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
  • Description :  Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
  • langue : fra
23Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries. Par maistre Lucien Soefve ancien avocat audit parlement. Tome premier [-second]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080547
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit féodal - Fiefs | Droit féodal - Servitudes | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1767
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
24Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
25Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome dixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144744
  • Sujets :  Droit coutumier | Procédure pénale | Procédure (général) - Jugements | Procédure (général) - Processus judiciaire | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1771
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-12
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
26Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome douxièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
27Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
28Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
29Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
30Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims, et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
31Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
32Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
33Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
  • Sujets :  Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
  • Editeur :  L. Cellot (Paris)
  • Date : 1775
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.998-3
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Œuvres complètes
  • Description :  Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
  • Description :  Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
  • Description :  Quérard, tome3, 1829
  • langue : fra
34Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
35Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
36Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par ...
37Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par matièresNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
  • Auteur :  Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  C. Robustel (Paris)
  • Date : 1734
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 2.029
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
  • Description :  Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
  • Description :  Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
  • Description :  Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
  • Description :  [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
  • Description :  D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
  • langue : fra
38Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome INotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142962
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris | Jurisprudence - Répertoires | France
  • Auteur :  Loüet, Georges (1540?-1608)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Clousier (Paris)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 104-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
  • Description :  Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
  • Description :  Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Sig. [ ]², a², b¹, A-RRRrr⁴, SSSss-HHHHhh², IIIIii¹
  • langue : fra
39Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat à la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée, et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Peleus, Julien (15..-1625?)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  N. Buon (Paris)
  • Date : 1608
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.330
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
  • Description :  Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
  • langue : fra
40Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheurNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3 4 5   ...  suivant